Les droits d’auteur
Le plagiat est le pire scénario pour les auteur.ice.s, les droits d’auteur sont les pour nous en protéger.
Article LIII-I du CPI :
“L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.”
En somme, ces droits protègent dès lors que tu l’imagines/le créer docn aucune formalité n’est nécessaire MAIS en cas de violation de tes doits d’auteur et donc de litige, il faut être capable de prouver ta paternité envers ton œuvre (elle est de ton fait et elle est l’œuvre originale).
⟶ C’est celui qui invoque les droit d’auteur qui doit être en mesure de présenter les preuves qu’il en est l’auteur grâce à une date.
Pourquoi se protéger ?
Les doit d’auteur te protège sans formalité et des la création de ton œuvre.
Ici il faut que ton manuscrit soit fini, prêt a etre édité et il faudra faire certaines démarches.
Donc pendant ton temps de création/écriture ton manuscrit n’est protégé que par les droits d’auteur.
⟶ Tu peux opter pour l’enveloppe SOLEAU, dépôt en ligne 15 € pour un dépôt jusqu'à 50 Mo, puis 10 € par tranche de 50 Mo supplémentaires pour une validité de 5 ans.
Elle n’est pas assez grosse pour supporter un manuscrit entier mais parfait pour un synopsis, sauf si vous souhaitez payé les tranches de Mo supplémentaire.
Les solutions
Prend en compte que si le manuscrit est modifié il faudra réitéré sa protection.
Une seule protection est suffisant, il n’est pas nécessaire d’en cumuler plusieurs.
- l’envoie par mail : simple, gratuit, durable
Tu t’envoie ton manuscrit par mail en pièce jointe où sera présent ton nom auteur.ice et tes coordonnées et précise dans ce mail ton nom d’auteur.ice, ta vrai identité (si nom d’emprunt) et tes coordonnées afin de démontrer que c’est toi l’auteur.ice de ce mail et de l’œuvre (en pièce jointe).
⟶ Ici c’est la date d’envoie qui fera foi.
- l’envoie par recommandée : rapide, peu cher, durable
Tu t’envoie à toi-même ton manuscrit en recommandé (en format papier, usb ou autre), tu colle l'étiquette du recommandé sur le rabat de l’enveloppe comme un sceau et pas ailleurs comme cela ça démontre que le courrier n’a jamais été ouvert (car bien évidement tu ne l’ouvre pas quand tu le reçois).
⟶ Ici, c’est le cachet de la poste qui fait foi
- Dépôts à la Société des Gens de Lettres (SGDL) : payant mais pas durable
⟶ 45 euros pour 4 ans.
- Dépôt chez le notaire ou huissier : payant et illimitée
La solution la plus chère mais aussi la plus sûre.
⟶ environ 200 euros.
Le scénario catastrophe du plagiat est normal car nous tenons a ce bout d’âme que nous posons sur papier, il serait difficile d’accepter qu’une personne malveillante s’attribue le mérite de notre propre trésor.
C’est pour éviter cette angoisse qu'il vaut mieux se protéger en plus des droits d’auteur.